Rémi Bailhache
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rémi Bailhache
(titulaire) et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
MENF1200191A
(source BOEN)
nomination
31 Mai 2012
31/05/2012
De:
Rémi BAILHACHE
(Chambres d'agriculture)
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4° Au titre des représentants des organismes consulaires
Représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000025348347
(source JORF)
nomination
10 Février 2012
10/02/2012
De:
Bailhache (Rémi)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000023651270
(source JORF)
nomination
02 Mars 2011
02/03/2011
De:
Rémi Bailhache
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000018650489
(source JORF)
nomination
16 Avril 2008
16/04/2008
De:
Rémi Bailhache
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentant des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
membre titulaire
Remplace:
Mme Gisèle Cornier
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000000649902
(source JORF)
nomination
11 Octobre 2007
11/10/2007
De:
Rémi Bailhache
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000242185
(source JORF)
nomination
18 Juin 2006
18/06/2006
De:
Rémi Bailhache
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut
=
"
2006-01-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000458038
(source JORF)
nomination
06 Janvier 2006
06/01/2006
De:
Rémi Bailhache
membre du bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
Conseil national du développement durable
JORFTEXT000000444774
(source JORF)
nomination
23 Février 2005
23/02/2005
De:
Bailhache (Rémi)
président de la chambre d'agriculture de la Manche
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000244627
(source JORF)
nomination
11 Novembre 2003
11/11/2003
De:
Rémi Bailhache
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut
=
"
2002-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000781143
(source JORF)
nomination
06 Novembre 2002
06/11/2002
De:
Rémi Bailhache
agriculteur
membre de la commission environnement de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture et administrateur du PNR des marais du Cotentin
Objet:
Art. 1er. - Le Conseil national du paysage
personnalités suivantes
Groupe:
Conseil national du paysage
JORFTEXT000000770476
(source JORF)
composition
24 Mai 2001
24/05/2001
De:
Bailhache (Rémi)
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Remplace:
Mme Chezalviel (Michèle)
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000579870
(source JORF)
nomination
19 Mai 2001
19/05/2001
De:
Bailhache (Rémi)
suppléant, président de la chambre d'agriculture de la Manche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
b)
représentants d'une organisation professionnelle agricole représentative et d'une organisation de propriétaires forestiers représentative
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
JORFTEXT000000767371
(source JORF)
nomination
02 Décembre 2000
02/12/2000
De:
Bailhache (Rémi)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:
M. Fontenier (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000540957
(source JORF)
nomination
30 Janvier 1996
30/01/1996